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La TVA à l'origine de la crise
Certainement pas seule. Mais son rôle ne fait pas de doute. Dans le passé, assurément, dans la suite probablement, dans la solution de la crise actuelle.
C'est la thèse de Trevor Narg dans son essai, "France, pour sortir de l'enlisement, 2 mesures simples" (Thélès).
La TVA, en favorisant les intermédiaires et la sous-traitance, est l'instrument de l'externalisation, des délocalisations.
Créée en France et appliquée depuis les années 70 dans le monde entier, elle a accompagné la mondialisation depuis sa mise en place. Ses dérives aussi, avec les grands groupes, leurs profits, la spéculation financière et la crise.
Peut-être pourquoi, à part l'auteur de cet essai, personne n'en parle.
L'enjeu est pourtant de taille ! La sortie de cette crise.
La sortie de la crise avec un nouvel instrument, la TVAP,
la seconde des 2 mesures proposées dans cet essai.
Délibérément concis, 50 pages, cet essai a appelé à
des précisions complémentaires. En voici deux :
"La TVA favorise les intermédiaires", pourquoi ?
Un exemple chiffré semble assez clair en comparant les effets de 2 mécanismes,
la TVA et la taxe sur le chiffre d'affaires, la TCA, à laquelle elle a succédé :
1 - la TVA, 20% récupérable :
l'intermédiaire, un grand groupe, GG, achète au sous-traitant, ST, un produit 1000HT, sa marge est 100, il vend le produit 1100HT et 1100x1,20=1320TTC. L'intervention de 100 du GG provoque un surcoût de 1320-1200=120 donc peu sensible, donc incitatif.
2 - La TCA, 10%, moindre car non récupérable :
l'intermédiaire GG achète au ST un produit 1000HT, il le paie 1100TTC sa marge est 100, il vend le produit 1100+100=1200HT, soit x1,10=1320TTC. L'intervention de 100 du GG provoque un surcoût de 1320-1100=220, au lieu de 120 donc dissuasif. D'autant que le GG n'est pas remboursé des 100 de TCA de son achat.
2 cas schématiques mais significatifs. Et comparables fiscalement puisque générant le même montant de taxe, 220,
d'origine différente cependant. En bout de chaîne le consommateur paye 20% de TVA, pour 10% de TCA,
mais les autres 10% sont supportés par les intervenants de la production.
C'est pourquoi ce n'est pas le retour à la TCA qui est proposé, mais la TVAP,
un mécanisme nouveau éliminant les deux inconvénients :
la TVA récupérée partiellement (sur tous les intervenants, importateurs et intermédiaires compris),
finance une part de protection sociale et permet l'allégement des charges salariales,
les entreprises et la main d'œuvre sont finalement moins taxées qu'avec la TVA.
La TVAP, plus juste, plus sociale, pourquoi ?
Pour s'en tenir à 2 raisons :
1 - La TVAP a tous les avantages de la "TVA sociale" sans en avoir le défaut majeur, inégalitaire, l'injustice économique et sociale de la TVA qui a contribué à la crise actuelle.
La TVAP a les mêmes avantages que la "TVA sociale" :
- - avec la réduction des charges sociales le même avantage aux entreprises à fort taux de main d'œuvre,
- - le même avantage sur les importations et les exportations,
- - la même simplicité de gestion, sans coût supplémentaire.
La TVAP n'a pas les défauts de la TVA "sociale" qui, en augmentant la TVA en aggrave la double injustice sociale :
- - la TVAP n'augmente pas cet impôt non redistributif payé au même taux par tous,
- - avec une récupération partielle, la TVAP ne favorise plus les intermédiaires comme le font la TVA et la TVA "sociale", mais implique tous les acteurs de la production dans le financement de la protection sociale.
2 - La TVAP apporte aux pays émergents un outil simple et juste
de prélèvement et de développement de protection sociale.
Autant qui réduirait les déséquilibres actuels.
A quand le remplacement de la TVA par la TVAP ?
La TVA et la sous-traitance
Un extrait de 2053 le réveil (page 169) :
" Cela ne suffisait pas pour devenir
un grand groupe. Il fallait croître, toujours plus, devenir dominant, battre la
concurrence, cannibaliser au besoin. Une voie rapide et efficace,
l’externalisation, la sous-traitance : l’entreprise ne fait plus, elle fait
faire. Entre autres avantages, elle laisse les risques de la production aux
autres, elle ne garde que la gestion externe avec les profits. Pour bénéficier
d’une telle aubaine des pratiques commerciales adaptées et, surtout,
l’instrument favorisant les intermédiaires, la TVA, la taxe à la valeur
ajoutée. Le nom déjà : taxer la valeur ajoutée, exonérer ce qui n’ajoute pas de
valeur, étonnant pour un système qui prétendait dynamiser l’entreprise, ne
taxer que le positif. Une trouvaille fiscale ! Pas sans raison. Avec sa
généralisation, un mécanisme de récupération au résultat merveilleux ou redoutable
selon qu’on sous-traitât ou qu’on fût sous-traitant. Que l’on fît faire ou que
l’on fît directement ne coûtait pas plus cher au client. Du moins fiscalement,
car en qualité, confusion des responsabilités, des contacts, et transfert des
marges avaient détruit le “travail bien fait” de l’artisan, de même que la
motivation au travail avec la crainte et la méfiance. Avec, entre autres
conséquences, la perte de créativité. Autres vertus de la sous-traitance.
La mise en concurrence des petites entreprises avec les grosses, leurs clients
par ailleurs : confusion et réglements de comptes ajoutaient à la vulnérabilité
des petits. Le développement externe donc, des rachats en outre facilités
parfois par des coups de pouce publics : à l’occasion de sinistres opportunément
indemnisés, ou de privatisations attractives. Autre vertu de l’externalisation,
les délocalisations. Après une époque d’exportation faibrile d’usines “clés en
mains avec transfert de technologies et assistance technique” encouragée par
des financements aux garanties publiques et privilégiant alors, efficacité
pragmatique déjà en vogue, le Sud-Est asiatique, réputé “travailleur et
intelligent”, sous-entendu, contrairement à d’autres. Tellement qu’il le rendit
ô combien ! En inondant le monde des produits ainsi fabriqués à bas prix ! Face à une concurrence locale
affaiblie, les petites entreprises, les vrais entrepreneurs, imaginatifs et
compétitifs, mis à mal par les grands groupes. “Qu’importe, cette transition sera
vite oubliée. Grâce à la persistance des difficultés et du chômage”, à la fois
alliés et dérivatifs. Une transition à rappeler pourtant, en tant qu’élément
fondateur que ses auteurs s’évertuaient à faire oublier justement, et
précisément pour cela. Ils l’avaient organisée, ils avaient organisé cette
mondialisation, et eux ou leurs successeurs en parlaient comme d’une fatalité
venue d’elle-même, d’ailleurs, un phénomène simplement constaté auquel il
fallait bien faire face, comme s’ils n’y étaient pour rien. Si elle avait été
si bénéfique, avec des conséquences moins décriées, auraient-ils manqué de s’en
approprier la paternité ? Il s’en trouvait même pour l’attribuer à
l’effondrement du communisme, ou bien aux reniements chinois. C’était la
fatalité, tombée du Ciel, une façon de s’y situer, inconsciemment. Ne faisaient-ils pas tout en effet pour
aider à s’y adapter ? Au besoin avec des soutiens étatiques, qu’ils
fustigeaient quand il s’agissait des autres, en bon libertalistes, sauveurs en quelque
sorte de leurs méfaits, pour en limiter les effets dévastateurs, tant humains
qu’écologiques ! Il fallait oser. La mémoire courte, l’air du temps. "
